logo

  • Accueil
  • La MFE
  • Thématiques
  • Portails Pays
  • Annuaires
  • Sites de l'expat
  • Forum
Site institutionnel de l'expatriation
|

Pied de page

  • Qui sommes-nous ?
  • Partenaires
  • Contact
  • Crédits
  • Informations juridiques
Vous êtes ici : Accueil > Pied de page > Informations juridiques
Imprimer

Contacts

Editeur

Ministère des Affaires étrangères
Maison des Français de l'étranger
48 rue de Javel
75015 PARIS

Gestion et suivi éditorial

La gestion et le suivi éditorial et technique du site sont assurés par La Direction des Français de l’étranger et des étrangers en France – Service des Français de l’étranger – Maison des Français de l’étranger.

Responsabilité

La Maison des Français de l'étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, les informations contenues dans le présent site sont données à titre indicatif. La Maison des Français de l'étranger ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information consultable sur le site Internet www.mfe.org qui vise à informer et non à délivrer des conseils personnalisés.

Droits de reproduction et de reprise de contenus

Tous les contenus présents sur le site de la Maison des Français de l'Etranger sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel : en utilisant le formulaire de contact disponible en bas de cette page

Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine de celui-ci sous forme d’une adresse internet : www.mfe.org

Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention « Droits réservés, © Maison des Français de l'Etranger ».

La mise en place de liens vers le site www.mfe.org n’est conditionnée à aucun accord préalable. Cependant la mention explicite du site de la Maison des Français de l'Etranger dans l’intitulé du lien, est recommandée.

Liens hypertextes

Le site de la Maison des Français de l’étranger propose de nombreux liens vers d'autres sites. Nous indiquons toujours vers quel site nous vous proposons d'aller. Mais ces pages web ne font pas partie du site de la Maison des Français de l’étranger : les contenus de ces pages n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

Traitement des données à caractère personnel

Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° 702001. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Ce droit s'exerce en justifiant de son identité

  • par voie postale :

Ministère des Affaires étrangères
Maison des Français de l’étranger
48 rue de Javel
75015 PARIS

  • par courriel : en utilisant le formulaire de contact ci-dessous

Contactez-nous !

© Maison des Français de l'étranger

  • Qui sommes-nous ?
  • Partenaires
  • Contact
  • Crédits
  • Informations juridiques
  • Plan du site

Annuaires

Ambassades et consulats français à l'étranger

Ambassades et consulats étrangers en France

Les représentations permanentes

Sites partenaires

  • Ministère des Affaires étrangères : France Diplomatie
  • Comité d'informations médicales: CIMED
  • Mission des fonctionnaires internationaux
  • Assemblée des Français de l'étranger
footer-logo

Infos légales

Les contenus de ce site sont la propriété de la MFE et sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise doit faire l'objet d'une demande auprès de la Maison des Français de l'Etranger.

Pour en savoir plus...